Marque expirée - Marque en non vigueur

PROGALVA NET & 9
PROGALVA NET ET 9 Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3398576
Date de dépôt :
08/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2015
PROGALVA NET & 9 de PROGALVA NET ET 9

Présentation de la marque PROGALVA NET & 9

Déposée le 8 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) PROGALVA NET ET 9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGALVA NET & 9 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROGALVA NET ET 9 domicilié(e) 25 rue de Saulx Les Chartreux,91160 CHAMPLAN - 91160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 996 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGALVA NET & 9 est expirée depuis le 8 décembre 2015.

PROGALVA NET ET 9 a également déposé les autres marques suivantes : VOLCANIS


PROGALVA NET ET 9 Société Anonyme - 25 rue de Saulx Les Chartreux,91160 CHAMPLAN - 91160 - France - SIREN 303996045


Cabinet THIBON-LITTAYE - BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Matériaux de constructions métalliques ; tuyauteries métalliques ; capuchons de cheminées (métalliques) ; conduits métalliques de chauffage central, d'installation de ventilation et de climatisation ; cuves métalliques ; dalles métalliques. Eléments galvaniques ; appareils de galvanisation ; galvanomètres. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; appareils et installations de filtrage de l'air ou de l'eau ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; calorifères ; robinets de canalisation ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; tubes de chaudières de chauffage ; installations de conduites d'eau ou de gaz ; accessoires de réglage et de sureté pour appareils à eau ; accessoires de réglage et de sureté pour conduites d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; accessoires de réglage et de sureté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sureté pour conduites de gaz ; appareils et installations pour l'épuration du gaz. Installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'appareils et d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation ; installation, entretien et réparation d'appareils et de machines pour la purification ou le filtrage de l'air ou de l'eau ; installation, entretien et réparation d'installations de conduites d'eau ou de gaz ; installation, entretien et réparation d'appareils et d'installations pour l'épuration du gaz.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.